Risques RH — AT, maladie et absentéisme

ACCIDENT DU TRAVAIL (AT)

Tout accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail est défini par l'article L411-1 du Code de la Sécurité Sociale (Code SS). Cela inclut également les accidents de trajet, c'est-à-dire ceux qui se produisent lors des déplacements entre le domicile et le lieu de travail.

Exemples d'Accident du Travail

• Accident de manutention : Un employé se blesse en soulevant une charge lourde sans respecter les règles de sécurité. Par exemple, un magasinier qui soulève des palettes de produits sans utiliser un diable. Cela peut entraîner des blessures au dos, des entorses ou des fractures.


• Chute : Un salarié glisse sur un sol humide dans les locaux de l’entreprise. Cela peut se produire dans des secteurs tels que l'hôtellerie, où le nettoyage des sols peut rendre les surfaces glissantes. Une chute peut provoquer des blessures graves, comme des fractures ou des traumatismes crâniens.


• Accident de trajet : Un employé est victime d'un accident de voiture en se rendant à son travail. Par exemple, un commercial qui se rend chez un client et se retrouve impliqué dans un accident sur la route. Les accidents de trajet sont souvent sous-estimés, mais ils représentent un risque important.

OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR EN CAS D'AT

L'employeur a plusieurs obligations légales lorsqu'un accident du travail se produit :

1. Soigner le salarié : Il doit s'assurer que le salarié reçoit les premiers soins nécessaires, ce qui peut inclure l'appel au SAMU si l'état de santé le nécessite. Par exemple, s'il s'agit d'une blessure grave, l'employeur doit agir rapidement pour éviter des complications.
2. Déclarer l'AT à la CPAM : L'accident doit être déclaré à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) dans les 48 heures suivant sa survenance. Cela se fait via un formulaire Cerfa spécifique. Ne pas respecter ce délai peut entraîner des complications pour le salarié, comme la perte de droits à indemnisation.
3. Établir la feuille d'accident de travail : Ce document doit être remis au salarié, lui permettant de bénéficier des droits liés à l'accident. Cette feuille est essentielle pour la prise en charge des soins par l'assurance et doit être remplie avec précision pour éviter tout litige.
4. Tenir le registre du personnel et le Document Unique d'Évaluation des Risques (DUER) : Ces documents sont essentiels pour la gestion des risques au sein de l'entreprise. Le DUER doit être accessible à tous les salariés et mis à jour régulièrement.

DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES (DUER)

Le Document Unique d'Évaluation des Risques (DUER) est obligatoire pour toutes les entreprises dès le premier salarié. Il recense tous les risques professionnels auxquels les employés peuvent être exposés ainsi que les mesures de prévention à mettre en place.

Mise à jour du DUER

Le DUER doit être mis à jour annuellement ou après chaque accident du travail grave. Par exemple, si un salarié se blesse gravement en raison d'une machine mal entretenue, il est impératif de réévaluer les risques associés à cette machine et de prendre des mesures correctrices. Cela pourrait inclure la formation des employés sur l'utilisation sécurisée de l'équipement, ainsi que l'amélioration de la signalétique de sécurité.

COÛTS DES AT/MALADIES PROFESSIONNELLES

Les accidents du travail et les maladies professionnelles entraînent des coûts significatifs pour les entreprises, qui se déclinent en deux catégories :

• Coûts directs : Ces coûts incluent les cotisations pour accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP), dont le taux varie selon la sinistralité de l'entreprise, ainsi que les indemnités versées aux salariés. Par exemple, une entreprise ayant un taux d'accidents élevé verra ses cotisations augmenter, impactant son budget.